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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1 Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.coachingbarcelone.com communiquent l'identité des différentes parties prenantes au cours de leur mise en œuvre et suivi: Propriétaire: Stephane Jenny - Entreprise individuelle, 41292926700059 - 760 Vieux Chemin de Launac, 31530 Saint Paul sur Save, France Créé par: Stephane Jenny Editeur: Stephane Jenny - info@coachingbarcelone.com
Le responsable de la publication est une personne physique ou morale.
Webmestre: Stephane Jenny - info@coachingbarcelone.com
Hébergeur: Webnode AG - Gartenstrasse 3, 6304, Zug, SUISSE
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Le site www.coachingbarcelone.com est régulièrement mis à jour par Stéphane Jenny. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles sont toutefois nécessaires à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin de les lire.
3. Description des services fournis
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Toutes les informations affichées sur www.coachingbarcelone.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer.
De plus, les informations sur www.coachingbarcelone.com ne sont pas exhaustives. Ils sont soumis aux modifications qui ont été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles des données techniques.
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10. Loi applicable et juridiction.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.coachingbarcelone.com est soumis au droit français. La compétence est exclusivement attribuée aux tribunaux compétents de TOULOUSE.
11. Les principales lois concernées.
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée notamment par la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
12. Lexique.
Utilisateur:
L'internaute se connectant, utilisant le site précité.
Informations personnelles: "les informations qui permettent, de quelque manière que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978).